Mentions légales

La présente page rassemble les principales informations relatives à l’utilisation du site, à la présentation de ses contenus et aux services proposés aux utilisateurs.

Le site s’adresse principalement aux consommateurs situés en France. Les utilisateurs peuvent consulter les produits disponibles au moment de leur visite et passer commande en ligne. Le service de livraison est actuellement limité à la France métropolitaine.

1. Informations présentées sur le site

Les produits proposés peuvent évoluer en fonction des disponibilités, des mises à jour de l’offre et des ajustements apportés au catalogue.

Les catégories, modèles et références affichés ne sont donc pas permanents. Des produits peuvent être ajoutés, modifiés, remplacés ou retirés selon la situation.

Les produits effectivement disponibles à l’achat correspondent à ceux présentés sur le site au moment de la consultation.

Selon le produit concerné, les fiches peuvent notamment présenter :

• une description ;

• les principales caractéristiques ;

• les dimensions ;

• les couleurs ;

• les spécifications ;

• le prix ;

• l’état du stock, lorsque cette information est disponible.

Les photographies et visuels servent principalement à illustrer l’apparence des produits.

De légères différences visuelles peuvent exister entre les images affichées et le produit reçu en raison notamment des réglages de l’écran, des conditions de prise de vue, des caractéristiques des matériaux ou des procédés de fabrication.

Ces différences ne limitent pas les droits du consommateur lorsqu’un produit présente un défaut, ne correspond pas à la commande ou diffère de manière significative des caractéristiques annoncées.

2. Produits et disponibilité des stocks

L’offre disponible sur le site évolue en fonction des stocks, des mises à jour des produits et des ajustements apportés au catalogue.

La présence d’un produit ou d’une catégorie à un moment donné ne signifie pas qu’il restera disponible ultérieurement.

Avant de commander, le client peut consulter la fiche du produit afin de prendre connaissance de ses caractéristiques essentielles et des informations utiles à sa décision d’achat.

La disponibilité est déterminée selon le stock réel au moment de la commande.

Lorsqu’un produit est épuisé, sa fiche ou sa possibilité d’achat peut être modifiée ou retirée.

3. Mise à jour des contenus

Les contenus du site ont pour objectif de permettre aux utilisateurs de consulter les produits disponibles et d’effectuer leurs achats en ligne.

Les descriptions, caractéristiques techniques, informations de stock, prix, photographies et autres données relatives aux produits peuvent être modifiés lorsque l’offre ou les caractéristiques d’un produit évoluent.

Malgré les efforts apportés à l’actualisation des informations, un décalage temporaire peut apparaître en raison notamment :

• de la synchronisation des données ;

• d’une mise à jour du système ;

• d’une opération de maintenance technique.

Lorsqu’une information importante concernant une commande a été modifiée avant sa validation définitive, le client peut consulter les informations alors applicables avant de confirmer son achat.

4. Utilisation du site

Les utilisateurs peuvent consulter les produits, passer des commandes et utiliser les fonctionnalités liées au parcours d’achat.

Le site doit être utilisé conformément à la réglementation applicable.

Il est notamment interdit d’adopter un comportement susceptible :

• de perturber son fonctionnement normal ;

• de compromettre sa sécurité ;

• d’empêcher ou de gêner l’utilisation normale du service par d’autres utilisateurs.

Certaines fonctionnalités nécessaires au traitement des commandes peuvent être assurées avec l’intervention de prestataires spécialisés, notamment pour les paiements, le transport, la livraison ou certains services techniques.

5. Informations applicables aux commandes

Avant la confirmation définitive d’une commande, le client peut vérifier les principales informations relatives à son achat, notamment :

• les produits sélectionnés ;

• les quantités ;

• l’adresse de livraison ;

• le montant total à payer.

Les caractéristiques des produits et les conditions commerciales applicables à une commande correspondent aux informations présentées au moment où celle-ci est passée, sous réserve des droits impératifs dont bénéficie le consommateur en vertu du droit français.

Les modifications ultérieures apportées au catalogue ou aux fiches produits n’ont pas pour effet de modifier les caractéristiques et conditions applicables à une commande déjà confirmée.

Les modalités relatives au paiement, à la livraison, à l’annulation, aux retours et aux remboursements sont déterminées selon les conditions applicables au service concerné.

6. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, présentations de produits, icônes, signes distinctifs, mises en page et autres contenus présents sur le site peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable ou utilisation expressément permise par la réglementation, ces contenus ne peuvent pas être reproduits, diffusés, modifiés, publiés ou exploités d’une autre manière sans autorisation.

Lorsque certains contenus appartiennent à des tiers, les droits de propriété intellectuelle correspondants restent détenus par leurs titulaires respectifs.

7. Disponibilité et fonctionnement du site

Certaines pages ou fonctionnalités peuvent devenir temporairement indisponibles en raison notamment :

• d’une maintenance du système ;

• d’une mise à jour technique ;

• d’un autre événement affectant temporairement le fonctionnement normal du site.

Lorsque cela est nécessaire, des mesures raisonnables sont prises afin de rétablir le fonctionnement du service.

La modification de l’offre de produits ou une indisponibilité temporaire du site ne supprime pas les droits dont bénéficie le consommateur au titre d’une commande déjà confirmée.

8. Évolution du site et des informations

Les produits, références et informations affichés peuvent être régulièrement actualisés.

Des produits peuvent être ajoutés, remplacés ou retirés sans que cela ne modifie les conditions applicables aux commandes déjà confirmées.

La présente page peut également être mise à jour afin de tenir compte d’une évolution du fonctionnement du site ou de la réglementation applicable.

Une mise à jour ne peut pas supprimer rétroactivement les droits déjà acquis par le consommateur au titre d’une commande confirmée.

9. Droit applicable

L’utilisation du site et les transactions destinées aux consommateurs en France sont soumises aux dispositions françaises applicables, notamment aux règles impératives de protection des consommateurs.

La présente page n’a ni pour objet ni pour effet de supprimer, réduire ou limiter les droits que les consommateurs tiennent de la réglementation applicable.

10. Nous contacter

Pour toute question concernant le contenu du site, une commande ou la présente page, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Adresse : 4-3-1 Asahigaoka, Nobeoka, préfecture de Miyazaki 889-0507, Japon

Téléphone : +81 982 37 6241

E-mail : mail@torqaven.com

Horaires : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 18 h 00, hors jours fériés.

Zone desservie : France